Mentions légales

1. Présentation du site

Propriétaire :
AfficheToiByAnais.
Poitiers (86)
Responsable de la publication : Anaïs Grimault

Hébergeur : O2switch France

Concepteur et création du site :
TAG’ETHIC / Didier Chabot / contact@tagethic.fr / https://tagethic.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par AfficheToiByAnais, qui s’efforcera alors, de communiquer préalablement aux utilisateurs de la maintenance du site.

3. Les informations fournies

Les liens de rattachement sur le site sont des sites officiels. Les informations sont susceptibles d’évoluer et AfficheToiByAnais vous invite à les visiter régulièrement afin d’être tenu informé des évolutions et dispositions légales.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Crédits photo : ©AfficheToiByAnais / avec visuels libre de droits, sans limite de temps et sans exclusivité.

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6. Limitations de responsabilité.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en une demande écrite par mail ou par courrier à l’adresse figurant en 1. Présentation du site.

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